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Combien de temps sont conservés mes e-documents dans mon espace sécurisé ?


Ce contenu s’adresse aux clients particuliers et entrepreneurs individuels équipés des services de banque à distance dédiés*. Pour les autres clients, nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller. 

*Direct Ecureuil Internet PRO (DEI PRO)


Vous retrouvez les documents liés à la gestion d’un produit ou service bancaires, d’assurance ou d’instruments financiers (relevés de comptes, relevés d’épargne, de crédit, avis d’opérations, courriers...)*. Ils sont disponibles jusqu’à la fin de la période de conservation règlementaire en vigueur, qui est de 10 ans à compter de leur mise à disposition). 

Le bon réflexe  

Il est fortement recommandé de sauvegarder vos documents bancaires, au fur et à mesure de leur publication, afin de pouvoir en disposer au-delà des délais légaux d’archivage, si nécessaire. Une fois vos documents électroniques téléchargés, stockez-les sur le disque dur de votre ordinateur ou sur tout autre support de votre choix (disque dur externe, clé USB, coffre-fort électronique…). 

*Certains documents ne sont pas disponibles en version numérique pour des raisons juridiques, règlementaires, commerciales ou lorsque l’envoi papier apparaît plus adapté.

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